TERMINALE
BACCALAURÉAT
PROFESSIONNEL
SECRÉTARIAT
SYNTHESES DE DROIT
L'ENTREPRISE ET L'ORGANISATION JUDICIAIRE
Organisation judiciaire
Les différentes juridictions ; la compétence des tribunaux ; le rôle des principaux acteurs du système judiciaire ; le problème de droit, la solution retenue et les voies de recours.
LE CONTRAT DE VENTE
Les contrats : le contrat de vente commerciale et ses clauses particulières
Clauses de réserve de propriété, garantie
LA RESPONSABILITE
Responsabilité
L'ENTREPRISE ET LE CONTRAT DE TRAVAIL
Les différents contrats de travail
Les caractéristiques des contrats de travail (CDI, CDD, Contrat de travail temporaire) et les motifs de recours.
Contrat de travail
La rupture du contrat de travail
Synthèse Terminale
LE STATUT JURIDIQUE
Cours sur les statuts juridiques
Cours seconde bureautique
Tableau de comparaison des statuts juridiques
A lire en ligne sur le site de l'APCE :
Structure juridiques : comparaison des statuts Ces tableaux de synthèse donnent
une vue d'ensemble des principales structures juridiques : entreprise individuelle, EURL, SARL, SA, SAS, SNC, association. Ils ont été actualisés pour prendre en compte le nouveau régime de
l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)
LA REPRESENTATION ET L'ACTION COLLECTIVE DES SALARIES
Synthèse La représentation du personnel
Synthèse Les syndicats
Synthèse La grève
